Assurance vie et notaire : Assurance vie ou compte titre

Contenus et formulaires en assurance vie

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Assurance vie et notaire : Devis personnalisé

  • Assurance vie ou compte titre
  • Assurance vie nouvelle loi : Assurance vie impots

 

C’est le financement préféré des Français. Ce support régisseur donne l’opportunité de se constituer un capital sur le long terme : pour la retraite ou dans l’intention de préparer un projet. L’assurance vie présente de nombreux avantages comme une impôt allégée, une transmission du capital sécurisée ainsi qu’à le règlement d’une rente.

Avec plus de 1 600 milliards d’euros qui y fructifient, l’assurance-vie est, au moins en montant, le placement favori des Français, notamment de ceux qui disposent d’un patrimoine confortable. Elle séduit grâce à sa taxe incitative sur recette et sur successions en de décès, cependant aussi pendant son offre financière super large, spécialement son fonds en euros garanti qui recueille toujours la compagnie majeure partie des versements. Sous ses apparence assez banales, l’assurance-vie est cependant un produit complexe qu’il vaut mieux maîtriser.

Avant d’adhérer un contrat d’assurance vie, il sera enviable que l’épargnant définisse attentes souhaits désirs et buts d’investissement dans la durée et les risques qu’il souhaite prendre vis à vis de son épargne. Car il existe plusieurs {supports} sur lesquels l’épargne peut être investie.

Qu’est-ce que l’assurance vie ?

C’est d’épargne à moyen et long terme. L’assurance vie sert à amasser moyens|compter|conserver|entasser|entreposer|éviter|excepter|exempter|faire des provisions|garantir|garder|ménager|oublier|préserver|ranger|réserver||s’approvisionner|stocker|économiser|faire des économies|mettre de côté} et produire fructifier son capital, pour soi-même et pourquoi pas ses proches. A la fin du contrat vous toucherez (ou, à votre décès, le ou les bénéficiaires que vous avez désignés) les sommes investies augmentées des avantage éventuels et diminuées des frais.

Un contrat d’assurance vie donne l’occasion or souscripteur ou à l’adhérent de se constituer une épargne et pourquoi pas de transmettre à son décès un capital à des gens qu’il aura choisies, « les bénéficiaires ».

Pour constituer ces épargne et pourquoi pas ce capital, le souscripteur/adhérent {verse} des présent à l’assureur. Ces primes sont investies sur des supports boursier (fonds en euros et pourquoi pas unités de compte) en fonction des buts d’investissement et des besoins exprimés en le client.

Un produit d’épargne à moyen et long terme L’assurance vie sert à {épargner|accumuler|amasser|avoir moyens et écrire fructifier son capital, pour soi-même ainsi qu’à ses proches. A la fin du contrat vous toucherez (ou, à votre décès, le ainsi qu’à les bénéficiaires que vous avez désignés) les sommes investies augmentées des gain éventuels et diminuées des frais. C’est ainsi d’épargne.

Quel est le principe ?

L’assurance vie est un contrat dont l’assureur s’engage, en contrepartie du paiement de étrennes à verser une rente ainsi qu’à un capital à une et pourquoi pas plusieurs personnes déterminées. Il est utilisé comme d’épargne à moyen et long terme. A l’issue du contrat, le ou bénéficiaires désignés toucheront sommes investies augmentées des bénéfice éventuels et diminuées des frais.
Après ouverture du contrat en un versement initial, il est envisageable d’effectuer des versements, réguliers ou non, sans bornes de montant. Même s’il est fiscalement plus intéressant d’épargner pendant au moins huit ans, vous avez le droit de clôturer votre contrat et pourquoi pas d’effectuer des retraits à tout moment.
Vous pouvez préférer une contrôle libre (c’est vous qui décidez de la répartition et des arbitrages), déléguée (auprès de votre conseiller) mais également souscrire à des sélection automatiques de gestion (investissement progressif, sécurisation des plus-values, rééquilibrage automatique…).

Auprès de qui souscrire une assurance vie?

Le contrat, géré chez un assureur, peut être souscrit auprès d’un vecteur ou bien d’un courtier (en direct ou bien par Internet) par contre aussi selon l’intermédiaire de votre banque ainsi qu’à d’associations d’épargnants.

Qu’est-ce qu’un contrat d’assurance vie mixte ?

Il s’agit de contrats comportant à la fois :

  • Des garanties « en cas de vie »,
  • et des garanties « en cas de décès ».

Dans un contrat d’assurance vie « mixte », l’assureur s’engage à verser le capital :

  • Au terme du contrat, au souscripteur/adhérent si celui-ci est en vie ou à un tiers bénéficiaire désigné au contrat
  • Au décès de l’assuré, si celui-ci intervient avant le terme du contrat.

C’est le contrat d’assurance vie le plus répandu.

Qu’est-ce qu’une unité de compte (UC) ?

Les unités des de compte sont des fonds investis marchés boursier en actions, en obligations, en sicav, en fonds commun de placement, mais aussi en bout de SCPI (société civile de blocus immobilier). Ces fonds ne sont pas garantis en capital et sont sujets aux flottement des marchés financiers.

Les contrats monosupports en euros. ici vos versements sont majoritairement investis dans des obligations. Ils bénéficient tous d’une revalorisation. Le capital investi est garanti sans cesse et les intérêts de l’année sont acquis grâce à ce qu’on nomme « l’effet de cliquet ».

Dans le cadre d’un contrat exprimé en unités de compte (UC), l’adhérent choisit, en fonction de sa description d’investisseur, de la durée et du productivité du blocus envisagés, ainsi que de la part de va perte en capital toléré, sur quels types de fût il souhaite installer son épargne. Chaque fonds d’adossement d’un support en unités de compte est investi en différents actifs financiers.

La quasi-totalité des contrats en unités de compte sont des contrats multisupports, elles proposent en général :

  • Un fond en euros (proposant les mêmes caractéristiques que contrats en euros) permettant d’épargner sans prendre de risque cependant disposant d’une gain faible.
  • Un ainsi qu’à plusieurs supports en Unités de Compte offrant la possibilité de diversifier l’épargne en accédant aux marchés financiers. Ces aiguille peuvent être investis sur des actifs gestionnaire de différentes brut (actions, obligations, immobilier…). Ils ont pour objectif, en contrepartie d’un va vraiment perte en capital, partielle ou bien totale, d’offrir un possible de performance sur le long terme.

Les montants investis supports en unités de compte ne sont pas garantis cependant sujets à des flottement à la hausse ainsi qu’à à la baisse dépendant spécialement de l’évolution des marchés financiers. Cet investissement occasionner un va perte en capital toléré en l’adhérent.

Qu’est-ce qu’un contrat multisupport ?

Un contrat d’assurance vie est dit « multisupport » lorsqu’il comporte plusieurs types de supports. Par exemple, un fonds en euros sécurisé, d’une part, et, d’autre part, des fonds en unités de compte composés d’actifs banquier présentant plusieurs niveaux de risque. Ces fonds ne garantissent pas le capital investi, par contre elles offrent des perspectives de bénéfice plus élevées. Ils s’adressent aux acheteur avertis qui possèdent un certain connaissance des marchés financiers, et qui sont prêts à accepter des pertes en capital le cas échéant.

Ils contenir simultanément un fonds en euros, un fonds euro-croissance, et des catégories de produits liés à la bourse (obligations, actions, fonds, Sicav…) investis marchés capitaliste (en France, à l’international, spécialisés sur plusieurs secteurs…) qu’on appelle « unités de compte » (UC). L’assureur garantit, non pas les chiffres de ces unités, qui varie, cependant nombre. C’est donc plus risqué que fonds en euros (ou fonds euro-croissance), cependant ça être plus rémunérateur. Vous pouvez décider de la composition de votre contrat et en modifier la répartition a l’intérieur du temps, grâce aux arbitrages qui peuvent être réalisés dépourvu payer d’impôt sur les plus-values.

Pourquoi souscrire dès maintenant un contrat assurance vie ?

Quel que soit votre idée à court, moyen ou bien long terme, il sera important de souscrire tôt possible dans le but de prendre date et acquérir de l’ancienneté. Ainsi plus vite vous bénéficierez de la fisc avantageuse après 8 ans, pour aborder l’avenir sereinement.

Quel est le rendement d’un contrat d’assurance vie.

La rémunération de l’assurance vie est historiquement liée à celle du fonds en euros. La bon nombre des contrats proposent un tel fonds. Les sommes qui y sont investies sont totalement, et à tout moment, sécurisées : il n’y est aucun va vraiment perte en capital et gains, crédités tout année, sont définitivement acquis. Le taux de récolte d’un fonds en euros provient des investissements que l’assureur effectue, sachant que l’essentiel de l’épargne est investie en obligations. Les comparatifs {assurance} vie permettent de se remettre compte des annuelles des fonds en euros, mais aussi de la régularité de ces assignation sur plusieurs années. Cette information est indispensable. Le taux de output de chacun fonds en euros est systématiquement exprimé net de frais de gestion et hors prélèvements sociaux, d’un total de 15,50% en or 01/01/2015.

Quels sont les frais d’un contrat d’assurance vie ?

Quatre types de frais peuvent être appliqués lors de la souscription et durant la vie du contrat :

  • Frais de dossier. Ces frais sont fixes et payés lors de la souscription.
  • Frais d’entrée. Ces frais sont prélevés lors des versements, à la souscription ou en cours de contrat. Ils sont forfaitaires ou proportionnels au montant du versement.
  • Frais de gestion. Ces frais sont prélevés pendant toute la durée du contrat,
  • Frais d’arbitrage. Ces frais sont prélevés sur le montant des sommes transférées d’une unité de compte à l’autre. Ils sont forfaitaires ou proportionnels aux sommes transférées.

Quelle fiscalité pour le souscripteur ?

  • L’impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF) : votre contrat d’assurance vie fait partie de votre patrimoine, et de ce fait être déclaré à l’ISF (sauf rares exceptions).
  • L’imposition de la rente viagère : le montant de la rente s’ajoute {au|d’or|en or|or revenu taxable pour une part seulement de son montant, et pour une part d’autant plus faible que la transformation s’opère lorsque l’assuré est âgé (40 % pour qui transforme son capital en rente 70 ans, 30 % après)
  • Les prélèvements sociaux : s’appliquent différemment selon la nature des supports d’investissement. Sur fonds en euros, qu’ils soient souscrits dans un contrat monosupport ou bien multisupports, elles sont prélevés chaque année sur les intérêts versés (depuis 2011 pour fonds euros des contrats multisupports).
  • L’impôt sur le revenu : tandis que vous ne touchez pas à votre contrat, vous ne payez aucun impôt. Lorsque vous effectuez des retraits, vous paierez – sauf exception des impôts intérêts en fonction du instant du retrait. Avant 8 ans, il vous faut ajouter les gains perçus à vos revenus imposables. Après 8 ans, la fiscalité est encore plus favorable. Le prélèvement libératoire, si vous choisissez cette option, est de 7,5 %

Quelle fiscalité pour les héritiers ?

Si le bénéficiaire de votre contrat est votre conjoint ainsi qu’à partenaire de PACS, il ne existera redevable d’aucun droit de succession, bien que vous avez alimenté votre contrat après 70 ans.

Pour les autres bénéficiaires, le traitement fiscal varie selon l’âge de l’assuré du règlement des récompense :

Certains contrats échappent à ces règles; notamment les « vieux contrats » exonérés. Pour versements effectués le 13/10/1998 sur des contrats souscrits avant le 20 novembre 1991, l’intégralité des capitaux est exonérée de droits de succession.

Quand prend fin le contrat d’assurance vie :

  • en cas de vie du souscripteur ou de l’adhérent : soit au terme du contrat si celui-ci a été conclu pour une durée déterminée  soit en cas de rachat total du contrat ;
  • en cas de décès du souscripteur ou de l’adhérent : la valeur du contrat sera alors versée au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) sous la forme de capitaux décès.

Comment savoir si l’on est bénéficiaire d’une assurance vie ?

Pour savoir si vous êtes bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie, vous pouvez contacter l’AGIRA à l’adresse suivante :

AGIRA

Recherche des bénéficiaires en cas de décès

1, rue Jules Lefebvre

75431 PARIS Cedex 09

Cet organisme transmet votre demande à tous les entreprises d’assurance de personnes et entreprise de prévoyance dans un délai de 15 jours. S’il s’avère que vous êtes nommément désigné en tant que bénéficiaire d’un ou bien plusieurs contrats, la ou les sociétés concernées vous en informeront dans un délai d’un mois.

Vous devez joindre à votre demande :

  1. Les nom, prénoms, dates de naissance et de décès du défunt.
  2. La copie de l’acte ou du certificat de décès (acte délivré gratuitement à tout demandeur,  même sans lien de parenté avec le défunt par la mairie du lieu du décès ou du dernier domicile du défunt) 
  3. Les nom(s), prénom(s) et adresse(s) du ou des bénéficiaire(s)

De quel délai dispose l’assureur pour verser les capitaux dus au terme du contrat d’assurance vie ?

{L’assureur dispose d’un délai d’un mois à partir de la réception des pièces nécessaires en or paiement, pour procéder au versement des capitaux dû en or bénéficiaire des fonds.|Au-delà de ce délai, sommes non versées produisent de plein droit des intérêts au double du taux judiciaire durant 2 mois puis, à l’expiration de ce délai de deux mois, d’or triple du taux judiciaire

Comment récupérer le versement des capitaux en cas de décès de l’assuré ?

Lorsque vous avez connaissance du décès de l’assuré, vous pouvez, en qualité de bénéficiaire du contrat d’assurance vie, contacter l’assureur pour l’informer de ce décès.

Communiquez lui les informations et documents permettant d’identifier le contrat (numéro de contrat), de justifier du décès de l’assuré (acte de décès) mais aussi de votre identité et de vos coordonnées.

L’assureur dispose d’un délai de 15 jours, à dater de la réception de l’avis de décès et de l’usage de connaissance des coordonnées du bénéficiaire, pour lui demander de fournir l’ensembles des pièces nécessaires au règlement du capital dû.

l’assureur ne doit pas régler le capital décès tant que le bénéficiaire ne lui a pas transmis le certificat d’acquittement des droits ou de non exigibilité de l’impôt de mutation parmi décès établi par l’administration fiscale.

À compter de la réception des pièces nécessaires d’or paiement, l’assureur doit procéder or versement du capital décès au bénéficiaire désigné dans un délai d’un mois.
Au-delà de ce délai, sommes non versées produisent de plein droit des intérêts en or double du {taux} durant 2 mois puis, à l’expiration de ce délai de de de deux ans ans mois, en or triple du taux légal.

Est-il possible de prolonger un contrat d’assurance vie au-delà du terme prévu ?

Il est couramment possible de prolonger la durée d’un contrat d’assurance vie. Vérifiez dans les conditions générales du contrat. N’hésitez pas à consulter aussi le professionnel qui vous a proposé cette solution d’assurance afin de vous assurer qu’une éventuelle prolongation correspond à vos besoins ainsi qu’à votre situation personnelle et patrimoniale.

Conclusion

  1. Choisissez un fonds en euros si vous voulez la sécurité… Mais même avec un fonds en euros, vous aurez intérêt à ne pas toucher à votre contrat pendant 8 ans.
  2. Mettez à atout le délai de 30 jours après la signature de votre contrat pour vous rétracter dans l’hypothèse ou finalement il ne vous convient pas.
  3. Certains contrats exigent des versements réguliers et prévoient des pénalités en cas de cessation des versements : préférez ainsi versements libres.
  4. Attention à la rédaction de la clause bénéficiaire. Et n’oubliez pas, à intervalles réguliers, d’effectuer le point et de la modifier le cas échéant.
  5. Pour conserver le contrôle de votre contrat (clause bénéficiaire et faculté de rachat), évitez de signer, avec le bénéficiaire, un accord tripartite chez l’assureur.
  6. Prenez date ! Ce qui compte, pour bénéficier de l’exonération fiscale des excédent passés 8 ans, c’est la date d’ouverture du contrat et pas celle des versements.
  7. Attention tout de même aux contrats trop anciens, de temps à autre un soupçon délaissés dans assureurs. Les contrats ne sont pas transférables. Vous pouvez dans divers avoir intérêt à fermer votre contrat pour en ouvrir un autre
  8. Si votre approche est de préparer la transmission de votre patrimoine, vous avez intérêt à créer des versements avant l’âge de 70 ans, pour bénéficier d’un abattement plus favorable.
Assurance vie et notaire : Assurance vie ou compte titre
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