Assurance vie ou compte titre pour Assurance vie et impots

Contenus et formulaires en assurance vie

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Assurance vie ou compte titre : Devis personnalisé

  • Assurance vie et impots
  • Assurance vie de plus de 8 ans : Assurance vie saisissable

 

C’est le placement préféré des Français. Ce support gestionnaire permet de se former un capital sur le long terme : pour la retraite ou afin de préparer un projet. L’assurance vie présente de nombreux avantages tel que une fiscalité allégée, une transmission du capital sécurisée ou bien le versement d’une rente.

Avec plus de 1 600 milliards d’euros qui y fructifient, l’assurance-vie est, en or moins en montant, le investissement favori des Français, de ceux qui disposent d’un patrimoine confortable. Elle attire grâce à sa fiscalité incitative sur revenus et sur les legs en cas de décès, mais aussi selon son offre financière super large, spécialement son fonds en euros garanti qui recueille encore la compagnie majeure partie des versements. Sous ses aspect assez banales, l’assurance-vie est cependant complexe qu’il vaut mieux maîtriser.

Avant d’adhérer un contrat d’assurance vie, il sera désirable que l’épargnant définisse ses besoins et objectifs d’investissement dans la durée et risques qu’il souhaite prendre vis à vis de son épargne. Car il existe plusieurs {supports} sur quoi l’épargne peut être investie.

Qu’est-ce que l’assurance vie ?

C’est un produit d’épargne à moyen et long terme. L’assurance vie sert à épargner moyens|compter|conserver|entasser|entreposer|éviter|excepter|exempter|faire des provisions|garantir|garder|ménager|oublier|préserver|ranger|réserver||s’approvisionner|stocker|économiser|faire des économies|mettre de côté} et effectuer fructifier son capital, pour soi-même ou bien ses proches. A la fin du contrat vous toucherez (ou, à votre décès, le ou bénéficiaires que vous avez désignés) les sommes investies augmentées des excédent éventuels et diminuées des frais.

Un contrat d’assurance vie donne l’opportunité au souscripteur et pourquoi pas à l’adhérent de se constituer une épargne ou bien de transmettre à son décès un capital à des personnes qu’il aura choisies, « bénéficiaires ».

Pour constituer ces épargne ou bien ce capital, le souscripteur/adhérent {verse} des étrennes à l’assureur. Ces étrennes sont investies sur des supports financiers (fonds en euros et pourquoi pas unités de compte) en fonction des buts d’investissement et des besoins exprimés pendant le client.

Un produit d’épargne à moyen et long terme L’assurance vie sert à {épargner|accumuler|amasser|avoir moyens et écrire fructifier son capital, pour soi-même et pourquoi pas ses proches. A la fin du contrat vous toucherez (ou, à votre décès, le ou bien les bénéficiaires que vous avez désignés) sommes investies augmentées des bénéfice éventuels et diminuées des frais. C’est donc un produit d’épargne.

Quel est le principe ?

L’assurance vie est un contrat par lequel l’assureur s’engage, en contrepartie du paiement de gratification à verser une rente ou un capital à une ou bien plusieurs personnes déterminées. Il est utilisé comme un produit d’épargne à moyen et long terme. A l’issue du contrat, le et pourquoi pas bénéficiaires désignés toucheront les sommes investies augmentées des revenu éventuels et diminuées des frais.
Après ouverture du contrat selon un règlement initial, il est envisageable d’effectuer des versements, réguliers ou bien non, sans limite de montant. Même s’il est fiscalement plus intéressant d’épargner pendant au moins huit ans, vous avez le droit de clôturer votre contrat et pourquoi pas de faire des retraits à tout moment.
Vous pouvez opter pour une gérance libre (c’est vous qui décidez de la répartition et des arbitrages), déléguée (auprès de votre conseiller) mais également souscrire à des sélection automatiques de gérance (investissement progressif, sécurisation des plus-values, rééquilibrage automatique…).

Auprès de qui souscrire une assurance vie?

Le contrat, géré en un assureur, être souscrit auprès d’un instrument ainsi qu’à d’un courtier (en direct ainsi qu’à via Internet) par contre aussi par l’intermédiaire de votre banque ou d’associations d’épargnants.

Qu’est-ce qu’un contrat d’assurance vie mixte ?

Il s’agit de contrats comportant à la fois :

  • Des garanties « en cas de vie »,
  • et des garanties « en cas de décès ».

Dans un contrat d’assurance vie « mixte », l’assureur s’engage à verser le capital :

  • Au terme du contrat, au souscripteur/adhérent si celui-ci est en vie ou à un tiers bénéficiaire désigné au contrat
  • Au décès de l’assuré, si celui-ci intervient avant le terme du contrat.

C’est le contrat d’assurance vie le plus répandu.

Qu’est-ce qu’une unité de compte (UC) ?

Les unités des de compte sont des fonds investis marchés régisseur en actions, en obligations, en sicav, en fonds commun de placement, mais également en bout de SCPI (société civile de siège immobilier). Ces fonds ne sont pas garantis en capital et sont sujets aux hésitation des marchés financiers.

Les contrats monosupports en euros. ici vos versements sont majoritairement investis dans des obligations. Ils bénéficient tous d’une revalorisation. Le capital investi est garanti sans cesse et intérêts de l’année sont acquis grâce à ce qu’on appelle « l’effet de cliquet ».

Dans le cadre d’un contrat exprimé en unités de compte (UC), l’adhérent choisit, en fonction de sa description détaillée d’investisseur, de la durée et du efficacité du siège envisagés, mais aussi de la de va vraiment perte en capital toléré, sur quels types de pylône il souhaite nicher son épargne. Chaque fonds d’adossement d’un support en unités de compte est investi en différents actifs financiers.

La quasi-totalité des contrats en unités de compte sont des contrats multisupports, elles proposent en général :

  • Un fond en euros (proposant mêmes caractéristiques que contrats en euros) permettant d’épargner sans prendre de risque cependant disposant d’une profit faible.
  • Un ou bien plusieurs supports en Unités de Compte offrant la possibilité de diversifier l’épargne en accédant aux marchés financiers. Ces colonne peuvent être investis sur des actifs boursier de différentes spontané (actions, obligations, immobilier…). Ils ont pour objectif, en contrepartie d’un va perte en capital, partielle et pourquoi pas totale, d’offrir un possible de performance sur le long terme.

Les montants investis sur les supports en unités de compte ne sont pas garantis par contre sujets à des hésitation à la hausse ainsi qu’à à la perte dépendant spécialement de l’évolution des marchés financiers. Cet investissement peut occasionner un peut perte en capital souffert pendant l’adhérent.

Qu’est-ce qu’un contrat multisupport ?

Un contrat d’assurance vie est dit « multisupport » lorsqu’il comporte plusieurs types de supports. Par exemple, un fonds en euros sécurisé, d’une part, et, d’autre part, des fonds en unités de compte composés d’actifs banquier présentant plusieurs niveaux de risque. Ces fonds ne garantissent pas le capital investi, par contre ils offrent des conception de récolte plus élevées. Ils s’adressent aux preneur avertis qui ont une certaine connaissance des marchés financiers, et qui sont prêts à accepter des pertes en capital le échéant.

Ils peuvent contenir simultanément un fonds en euros, un fonds euro-croissance, et des catégories d’articles liés à la bourse (obligations, actions, fonds, Sicav…) investis marchés financiers (en France, à l’international, spécialisés sur divers secteurs…) qu’on nomme « unités de compte » (UC). L’assureur garantit, non pas les chiffres de ces unités, qui varie, cependant leur nombre. C’est donc plus risqué que fonds en euros (ou fonds euro-croissance), cependant ça peut être plus rémunérateur. Vous pouvez décider de la composition de votre contrat et en modifier la répartition a l’intérieur du temps, grâce aux arbitrages qui peuvent être réalisés dépourvu payer d’impôt plus-values.

Pourquoi souscrire dès maintenant un contrat assurance vie ?

Quel que soit votre but à court, moyen ou long terme, il sera important de souscrire tôt vraisemblable afin de prendre date et acquérir de l’ancienneté. Ainsi plus vite vous profiterez de la fiscalité avantageuse après 8 ans, pour aborder l’avenir sereinement.

Quel est le rendement d’un contrat d’assurance vie.

La rémunération de l’assurance vie est historiquement liée à celle du fonds en euros. La bon nombre des contrats proposent un tel fonds. Les sommes qui y sont investies sont totalement, et à tout moment, sécurisées : il n’y a aucun va vraiment perte en capital et les gains, crédités chaque année, sont définitivement acquis. Le rapport de rendement d’un fonds en euros provient des placements que l’assureur effectue, possédant que l’essentiel de l’épargne est investie en obligations. Les comparatifs {assurance} vie permettent de se livrer compte des signification annuelles des fonds en euros, cependant aussi de la régularité de ces commandement sur plusieurs années. Cette information est indispensable. Le taux de rendement de chacun fonds en euros est systématiquement exprimé net de frais de maîtrise et hors prélèvements sociaux, d’un total de 15,50% en or 01/01/2015.

Quels sont les frais d’un contrat d’assurance vie ?

Quatre types de frais peuvent être appliqués lors de la souscription et durant la vie du contrat :

  • Frais de dossier. Ces frais sont fixes et payés lors de la souscription.
  • Frais d’entrée. Ces frais sont prélevés lors des versements, à la souscription ou en cours de contrat. Ils sont forfaitaires ou proportionnels au montant du versement.
  • Frais de gestion. Ces frais sont prélevés pendant toute la durée du contrat,
  • Frais d’arbitrage. Ces frais sont prélevés sur le montant des sommes transférées d’une unité de compte à l’autre. Ils sont forfaitaires ou proportionnels aux sommes transférées.

Quelle fiscalité pour le souscripteur ?

  • L’impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF) : votre contrat d’assurance vie fait partie de votre patrimoine, et de ce fait être déclaré à l’ISF (sauf rares exceptions).
  • L’imposition de la rente viagère : le montant de la rente s’ajoute {au|d’or|en or|or revenu passible de poursuites pour une partie seulement de son montant, et pour une d’autant plus faible que la transformation s’opère lorsque l’assuré est âgé (40 % pour qui transforme son capital en rente avant 70 ans, 30 % après)
  • Les prélèvements sociaux : s’appliquent diversement selon la nature des supports d’investissement. Sur fonds en euros, qu’ils soient souscrits dans un contrat monosupport et pourquoi pas multisupports, elles sont prélevés tous les ans sur intérêts versés (depuis 2011 pour les fonds euros des contrats multisupports).
  • L’impôt sur le revenu : tant que vous ne touchez pas à votre contrat, vous ne payez aucun impôt. Lorsque vous effectuez des retraits, vous paierez – sauf exception des impôts sur les intérêts en fonction du soudain du retrait. Avant 8 ans, il vous faut ajouter les gains perçus à vos revenus imposables. Après 8 ans, la fiscalité est encore plus favorable. Le prélèvement libératoire, si vous choisissez cette option, est de 7,5 %

Quelle fiscalité pour les héritiers ?

Si le bénéficiaire de votre contrat est votre mari et pourquoi pas partenaire de PACS, il ne sera redevable d’aucun droit de succession, même si vous avez gorgé votre contrat après 70 ans.

Pour autres bénéficiaires, le traitement financier varie selon l’âge de l’assuré lors du versement des étrennes :

Certains contrats échappent à ces règles; notamment les « vieux contrats » exonérés. Pour les versements effectués le 13/10/1998 sur des contrats souscrits avant le 20 novembre 1991, l’intégralité des capitaux est exonérée de droits de succession.

Quand prend fin le contrat d’assurance vie :

  • en cas de vie du souscripteur ou de l’adhérent : soit au terme du contrat si celui-ci a été conclu pour une durée déterminée  soit en cas de rachat total du contrat ;
  • en cas de décès du souscripteur ou de l’adhérent : la valeur du contrat sera alors versée au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) sous la forme de capitaux décès.

Comment savoir si l’on est bénéficiaire d’une assurance vie ?

Pour savoir si vous êtes bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie, vous pouvez contacter l’AGIRA à l’adresse suivante :

AGIRA

Recherche des bénéficiaires en cas de décès

1, rue Jules Lefebvre

75431 PARIS Cedex 09

Cet organisme transmet votre demande à l’ensemble des entreprises d’assurance de individus et institution de prévoyance dans un délai de 15 jours. S’il s’avère que vous êtes nommément désigné en tant que bénéficiaire d’un ou plusieurs contrats, la ou bien les agences concernées vous en informeront dans un délai d’un mois.

Vous devez joindre à votre demande :

  1. Les nom, prénoms, dates de naissance et de décès du défunt.
  2. La copie de l’acte ou du certificat de décès (acte délivré gratuitement à tout demandeur,  même sans lien de parenté avec le défunt par la mairie du lieu du décès ou du dernier domicile du défunt) 
  3. Les nom(s), prénom(s) et adresse(s) du ou des bénéficiaire(s)

De quel délai dispose l’assureur pour verser les capitaux dus au terme du contrat d’assurance vie ?

{L’assureur dispose d’un délai d’un mois à compter de la réception des pièces nécessaires d’or paiement, pour procéder or règlement des capitaux dû d’or bénéficiaire des fonds.|Au-delà de ce délai, sommes non versées produisent de plein droit des intérêts au double du taux juridique durant 2 mois puis, à l’expiration de ce délai de de de deux ans ans mois, au triple du taux licite

Comment récupérer le versement des capitaux en cas de décès de l’assuré ?

Lorsque vous avez connaissance du décès de l’assuré, vous pouvez, en qualité de bénéficiaire du contrat d’assurance vie, contacter l’assureur pour l’informer de ce décès.

Communiquez lui les informations et documents permettant d’identifier le contrat (numéro de contrat), de justifier du décès de l’assuré (acte de décès) et de votre identité vos coordonnées.

L’assureur a d’un délai de 15 jours, à dater de la réception de l’avis de décès et de l’usage de connaissance des coordonnées du bénéficiaire, pour lui demander de générer l’ensembles des pièces nécessaires en or règlement du capital dû.

l’assureur ne peut pas régler le capital décès tandis que le bénéficiaire ne lui a pas transmis le certificat d’acquittement des droits ou de non exigibilité de l’impôt de mutation pendant décès établi par l’administration fiscale.

À compter de la réception des pièces nécessaires au paiement, l’assureur doit procéder or versement du capital décès or bénéficiaire désigné dans un délai d’un mois.
Au-delà de ce délai, sommes non versées produisent de plein droit des intérêts d’or double du {taux} durant 2 mois puis, à l’expiration de ce délai de de deux ans mois, d’or triple du taux légal.

Est-il possible de prolonger un contrat d’assurance vie au-delà du terme prévu ?

Il est couramment vraisemblable de prolonger la durée d’un contrat d’assurance vie. Vérifiez à l’interieur des générales du contrat. N’hésitez pas à consulter également le professionnel qui vous a proposé cette solution d’assurance afin de vous assurer qu’une éventuelle prolongation correspond à vos désirs ainsi qu’à votre situation personnelle et patrimoniale.

Conclusion

  1. Choisissez un fonds en euros si vous voulez la sécurité… Mais même avec un fonds en euros, vous aurez intérêt à ne pas toucher à votre contrat pendant 8 ans.
  2. Mettez à plaisir le délai de 30 jours après la signature de votre contrat pour vous rétracter dans l’hypothèse ou finalement il ne vous convient pas.
  3. Certains contrats exigent des versements réguliers et prévoient des pénalités en de cessation des versements : préférez donc versements libres.
  4. Attention à la rédaction de la clause bénéficiaire. Et n’oubliez pas, à intervalles réguliers, de faire le point et de la modifier le cas échéant.
  5. Pour conserver le contrôle de votre contrat (clause bénéficiaire et faculté de rachat), évitez de signer, avec le bénéficiaire, un accord tripartite chez l’assureur.
  6. Prenez date ! Ce qui compte, pour bénéficier de l’exonération fiscale des rapport passés 8 ans, c’est la date d’ouverture du contrat et pas celle des versements.
  7. Attention tout de même aux contrats trop anciens, des fois largement délaissés pendant assureurs. Les contrats ne sont pas transférables. Vous pouvez dans quelques-uns avoir intérêt à fermer votre contrat pour en ouvrir un autre
  8. Si votre approche est de préparer la transmission de votre patrimoine, vous avez intérêt à élever des versements avant l’âge de 70 ans, pour bénéficier d’un abattement plus favorable.
Assurance vie ou compte titre pour Assurance vie et impots
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