Assurance vie en unité de compte ou Assurance vie option fiscale

Contenus et formulaires en assurance vie

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Assurance vie en unité de compte : Devis personnalisé

  • Assurance vie option fiscale
  • Assurance vie retraite : Assurance vie juge des tutelles

 

C’est le mise préféré des Français. Ce support capitaliste donne l’occasion de se constituer un capital sur le long terme : pour la retraite ou bien en vue de préparer un projet. L’assurance vie présente de nombreux avantages comme une impôt allégée, une transmission du capital rassérénée ou le versement d’une rente.

Avec plus de 1 600 milliards d’euros qui y fructifient, l’assurance-vie est, d’or moins en montant, le placement favori des Français, de ceux qui disposent d’un patrimoine confortable. Elle attire grâce à sa fiscalité incitative sur les produit et sur les héritage en de décès, mais aussi selon son offre financière très large, en particulier son fonds en euros garanti qui recueille encore la grande compagnie partie des versements. Sous ses apparences assez banales, l’assurance-vie est cependant un produit complexe qu’il vaut mieux maîtriser.

Avant d’adhérer un contrat d’assurance vie, il sera souhaitable que l’épargnant définisse ses besoins et objectifs d’investissement dans la durée et les risques qu’il souhaite prendre vis à vis de son épargne. Car il existe plusieurs {supports} sur lesquels l’épargne peut être investie.

Qu’est-ce que l’assurance vie ?

C’est un produit d’épargne à moyen et long terme. L’assurance vie sert à épargner les moyens|compter|conserver|entasser|entreposer|éviter|excepter|exempter|faire des provisions|garantir|garder|ménager|oublier|préserver|ranger|réserver||s’approvisionner|stocker|économiser|faire des économies|mettre de côté} et fructifier son capital, pour soi-même ainsi qu’à ses proches. A la fin du contrat vous toucherez (ou, à votre décès, le ou bien bénéficiaires que vous avez désignés) sommes investies augmentées des avantage éventuels et diminuées des frais.

Un contrat d’assurance vie donne l’occasion au souscripteur et pourquoi pas à l’adhérent de se former une épargne ou bien de transmettre à son décès un capital à des hommes qu’il aura choisies, « les bénéficiaires ».

Pour constituer ce épargne ou ce capital, le souscripteur/adhérent {verse} des don à l’assureur. Ces avantage sont investies sur des supports boursier (fonds en euros ainsi qu’à unités de compte) en fonction des buts d’investissement et des besoins exprimés selon le client.

Un produit d’épargne à moyen et long terme L’assurance vie sert à {épargner|accumuler|amasser|avoir moyens et fonder fructifier son capital, pour soi-même ou ses proches. A la fin du contrat vous toucherez (ou, à votre décès, le et pourquoi pas les bénéficiaires que vous avez désignés) sommes investies augmentées des revenu éventuels et diminuées des frais. C’est donc d’épargne.

Quel est le principe ?

L’assurance vie est un contrat par lequel l’assureur s’engage, en contrepartie du paiement de générosité à verser une rente ou un capital à une ou bien beaucoup de personnes déterminées. Il est utilisé tel que un produit d’épargne à moyen et long terme. A l’issue du contrat, le ainsi qu’à bénéficiaires désignés toucheront sommes investies augmentées des rapport éventuels et diminuées des frais.
Après ouverture du contrat chez un règlement initial, il est possible d’effectuer des versements, réguliers et pourquoi pas non, sans bornes de montant. Même s’il est fiscalement plus intéressant d’épargner pendant en or moins huit ans, vous avez le droit de clôturer votre contrat ou bien de réaliser des retraits à tout moment.
Vous pouvez préférer une contrôle libre (c’est vous qui décidez de la répartition et des arbitrages), délégué (auprès de votre conseiller) ou encore souscrire à des sélection automatiques de gérance (investissement progressif, sécurisation des plus-values, rééquilibrage automatique…).

Auprès de qui souscrire une assurance vie?

Le contrat, géré parmi un assureur, être souscrit auprès d’un ferment et pourquoi pas d’un courtier (en direct ou via Internet) par contre aussi selon l’intermédiaire de votre banque ainsi qu’à d’associations d’épargnants.

Qu’est-ce qu’un contrat d’assurance vie mixte ?

Il s’agit de contrats comportant à la fois :

  • Des garanties « en cas de vie »,
  • et des garanties « en cas de décès ».

Dans un contrat d’assurance vie « mixte », l’assureur s’engage à verser le capital :

  • Au terme du contrat, au souscripteur/adhérent si celui-ci est en vie ou à un tiers bénéficiaire désigné au contrat
  • Au décès de l’assuré, si celui-ci intervient avant le terme du contrat.

C’est le contrat d’assurance vie le plus répandu.

Qu’est-ce qu’une unité de compte (UC) ?

Les unités des de compte sont des fonds investis sur les marchés capitaliste en actions, en obligations, en sicav, en fonds commun de placement, ou encore en portion de SCPI (société civile de quadrillage immobilier). Ces fonds ne sont pas garantis en capital et sont sujets aux hésitation des marchés financiers.

Les contrats monosupports en euros. ici vos versements sont majoritairement investis dans des obligations. Ils bénéficient tous ans d’une revalorisation. Le capital investi est garanti à accompli heure et intérêts de l’année sont acquis grâce à ce qu’on appelle « l’effet de cliquet ».

Dans le cadre d’un contrat exprimé en unités de compte (UC), l’adhérent choisit, en fonction notamment de sa description d’investisseur, de la durée et du production du investissement envisagés, et de la de risque de perte en capital toléré, sur quels types de cippe il souhaite ériger son épargne. Chaque fonds d’adossement d’un support en unités de compte est investi en différents actifs financiers.

La quasi-totalité des contrats en unités de compte sont des contrats multisupports, elles proposent généralement :

  • Un fond en euros (proposant les mêmes caractéristiques que les contrats en euros) permettant d’épargner sans prendre de risque par contre possédant une intérêt faible.
  • Un et pourquoi pas plusieurs supports en Unités de Compte offrant la possibilité de diversifier l’épargne en accédant aux marchés financiers. Ces cippe être investis sur des actifs capitaliste de différentes naturel (actions, obligations, immobilier…). Ils ont pour objectif, en contrepartie d’un va vraiment perte en capital, partielle et pourquoi pas totale, d’offrir un potentiel de performance sur le long terme.

Les montants investis sur les supports en unités de compte ne sont pas garantis par contre sujets à des hésitation à la hausse ainsi qu’à à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers. Cet investissement provoquer un peut perte en capital supporté pendant l’adhérent.

Qu’est-ce qu’un contrat multisupport ?

Un contrat d’assurance vie est dit « multisupport » lorsqu’il comporte plusieurs types de supports. Par exemple, un fonds en euros sécurisé, d’une part, et, d’autre part, des fonds en unités de compte composés d’actifs capitaliste présentant plusieurs niveaux de risque. Ces fonds ne garantissent pas le capital investi, par contre elles offrent des but de récolte plus élevées. Ils s’adressent aux client avertis qui possèdent un certain connaissance des marchés financiers, et qui sont prêts à accepter des pertes en capital le échéant.

Ils peuvent contenir à la fois un fonds en euros, un fonds euro-croissance, et des catégories d’articles liés à la bourse (obligations, actions, fonds, Sicav…) investis marchés régisseur (en France, à l’international, spécialisés sur certains secteurs…) qu’on nomme « unités de compte » (UC). L’assureur garantit, non pas les chiffres de ces unités, qui varie, cependant nombre. C’est ainsi plus risqué que fonds en euros (ou les fonds euro-croissance), par contre ça peut être plus rémunérateur. Vous pouvez décider de la composition de votre contrat et en modifier la répartition dans le temps, grâce aux conciliation qui peuvent être réalisés sans payer d’impôt plus-values.

Pourquoi souscrire dès maintenant un contrat assurance vie ?

Quel que soit votre idée à court, moyen ainsi qu’à long terme, il sera important de souscrire tôt possible dans le but de prendre date et acquérir de l’ancienneté. Ainsi plus vite vous profiterez de la taxe avantageuse après 8 ans, pour aborder l’avenir sereinement.

Quel est le rendement d’un contrat d’assurance vie.

La rémunération de l’assurance vie est historiquement liée à celle du fonds en euros. La la majorité des contrats proposent un tel fonds. Les sommes qui y sont investies sont totalement, et à tout moment, sécurisées : il n’y est aucun va vraiment perte en capital et les gains, crédités tout année, sont définitivement acquis. Le taux de récolte d’un fonds en euros provient des placements que l’assureur effectue, étant que l’essentiel de l’épargne est investie en obligations. Les comparatifs {assurance} vie permettent de se rembourser compte des record annuelles des fonds en euros, cependant aussi de la régularité de ces signification sur plusieurs années. Cette renseignements est indispensable. Le taux de efficience de chaque fonds en euros est systématiquement exprimé net de frais de gérance et hors prélèvements sociaux, d’un total de 15,50% or 01/01/2015.

Quels sont les frais d’un contrat d’assurance vie ?

Quatre types de frais peuvent être appliqués lors de la souscription et durant la vie du contrat :

  • Frais de dossier. Ces frais sont fixes et payés lors de la souscription.
  • Frais d’entrée. Ces frais sont prélevés lors des versements, à la souscription ou en cours de contrat. Ils sont forfaitaires ou proportionnels au montant du versement.
  • Frais de gestion. Ces frais sont prélevés pendant toute la durée du contrat,
  • Frais d’arbitrage. Ces frais sont prélevés sur le montant des sommes transférées d’une unité de compte à l’autre. Ils sont forfaitaires ou proportionnels aux sommes transférées.

Quelle fiscalité pour le souscripteur ?

  • L’impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF) : votre contrat d’assurance vie fait partie de votre patrimoine, et de ce fait être déclaré à l’ISF (sauf rares exceptions).
  • L’imposition de la rente viagère : le montant de la rente s’ajoute {au|d’or|en or|or revenu taxable pour une fraction seulement de son montant, et pour une d’autant plus faible que la transformation s’opère lorsque l’assuré est âgé (40 % pour qui transforme son capital en rente 70 ans, 30 % après)
  • Les prélèvements sociaux : s’appliquent autrement selon la nature des supports d’investissement. Sur les fonds en euros, qu’ils soient souscrits dans un contrat monosupport ainsi qu’à multisupports, elles sont prélevés chaque année sur les intérêts versés (depuis 2011 pour les fonds euros des contrats multisupports).
  • L’impôt sur le revenu : tant que vous ne touchez pas à votre contrat, vous ne payez aucun impôt. Lorsque vous effectuez des retraits, vous paierez – sauf exception des impôts intérêts en fonction du imminent du retrait. Avant 8 ans, il vous faut ajouter les gains perçus à vos revenus imposables. Après 8 ans, la fiscalité est encore plus favorable. Le prélèvement libératoire, si vous choisissez cette option, est de 7,5 %

Quelle fiscalité pour les héritiers ?

Si le bénéficiaire de votre contrat est votre mari ou partenaire de PACS, il ne existera redevable d’aucun droit de succession, bien que vous avez fourni votre contrat après 70 ans.

Pour autres bénéficiaires, le traitement financier varie selon l’âge de l’assuré lors du règlement des pourboire :

Certains contrats échappent à ces règles; « vieux contrats » exonérés. Pour les versements effectués avant le 13/10/1998 sur des contrats souscrits avant le 20 novembre 1991, l’intégralité des capitaux est exonérée de droits de succession.

Quand prend fin le contrat d’assurance vie :

  • en cas de vie du souscripteur ou de l’adhérent : soit au terme du contrat si celui-ci a été conclu pour une durée déterminée  soit en cas de rachat total du contrat ;
  • en cas de décès du souscripteur ou de l’adhérent : la valeur du contrat sera alors versée au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) sous la forme de capitaux décès.

Comment savoir si l’on est bénéficiaire d’une assurance vie ?

Pour savoir si vous êtes bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie, vous pouvez contacter l’AGIRA à l’adresse suivante :

AGIRA

Recherche des bénéficiaires en cas de décès

1, rue Jules Lefebvre

75431 PARIS Cedex 09

Cet organisme transmet votre demande à tous les entreprises d’assurance de individus et banque de prévoyance dans un délai de 15 jours. S’il s’avère que vous êtes nommément désigné en tandis que bénéficiaire d’un et pourquoi pas plusieurs contrats, la et pourquoi pas les agences concernées vous en informeront dans un délai d’un mois.

Vous devez joindre à votre demande :

  1. Les nom, prénoms, dates de naissance et de décès du défunt.
  2. La copie de l’acte ou du certificat de décès (acte délivré gratuitement à tout demandeur,  même sans lien de parenté avec le défunt par la mairie du lieu du décès ou du dernier domicile du défunt) 
  3. Les nom(s), prénom(s) et adresse(s) du ou des bénéficiaire(s)

De quel délai dispose l’assureur pour verser les capitaux dus au terme du contrat d’assurance vie ?

{L’assureur dispose d’un délai d’un mois à compter de la réception des pièces nécessaires au paiement, pour procéder en or règlement des capitaux dû or bénéficiaire des fonds.|Au-delà de ce délai, les sommes non versées produisent de plein droit des intérêts au double du taux juridique durant 2 mois puis, à l’expiration de ce délai de deux mois, en or triple du taux judiciaire

Comment récupérer le versement des capitaux en cas de décès de l’assuré ?

Lorsque vous avez connaissance du décès de l’assuré, vous pouvez, en qualité de bénéficiaire du contrat d’assurance vie, contacter l’assureur pour l’informer de ce décès.

Communiquez lui les indications et documents permettant d’identifier le contrat (numéro de contrat), de justifier du décès de l’assuré (acte de décès) mais aussi de votre identité vos coordonnées.

L’assureur a d’un délai de 15 jours, à compter de la réception de l’avis de décès l’utilisation de connaissance des coordonnées du bénéficiaire, pour lui demander de fournir toutes les pièces nécessaires au règlement du capital dû.

l’assureur ne peut pas régler le capital décès tant que le bénéficiaire ne lui est pas transmis le certificat d’acquittement des droits et pourquoi pas de non exigibilité de l’impôt de mutation dans décès établi par l’administration fiscale.

À compter de la réception des pièces nécessaires d’or paiement, l’assureur doit procéder or règlement du capital décès d’or bénéficiaire désigné dans un délai d’un mois.
Au-delà de ce délai, les sommes non versées produisent de plein droit des intérêts d’or double du {taux} durant 2 mois puis, à l’expiration de ce délai de de de deux ans ans mois, or triple du taux légal.

Est-il possible de prolonger un contrat d’assurance vie au-delà du terme prévu ?

Il est souvent probable de prolonger la durée d’un contrat d’assurance vie. Vérifiez à l’interieur des conditions générales du contrat. N’hésitez pas à consulter également le professionnel qui vous a proposé cet solution d’assurance pour vous assurer qu’une éventuelle prolongation correspond à vos attentes ainsi qu’à votre situation personnelle et patrimoniale.

Conclusion

  1. Choisissez un fonds en euros dans l’hypothèse ou vous voulez la sécurité… Mais même avec un fonds en euros, vous aurez intérêt à ne pas toucher à votre contrat pendant 8 ans.
  2. Mettez à chance le délai de 30 jours après la signature de votre contrat pour vous rétracter dans l’hypothèse ou finalement il ne vous convient pas.
  3. Certains contrats exigent des versements réguliers et prévoient des pénalités en de cessation des versements : choisissez ainsi versements libres.
  4. Attention à la rédaction de la clause bénéficiaire. Et n’oubliez pas, à intervalles réguliers, d’effectuer le point et de la modifier le cas échéant.
  5. Pour conserver le contrôle de votre contrat (clause bénéficiaire et faculté de rachat), évitez de signer, avec le bénéficiaire, un accord tripartite chez l’assureur.
  6. Prenez date ! Ce qui compte, pour bénéficier de l’exonération fiscale des avantage passés 8 ans, c’est la date d’ouverture du contrat et pas celle des versements.
  7. Attention tout de même aux contrats trop anciens, de temps à autre un soupçon délaissés par assureurs. Les contrats ne sont pas transférables. Vous pouvez dans plusieurs cas avoir intérêt à fermer votre contrat pour en ouvrir un autre
  8. Si votre approche est de préparer la transmission de votre patrimoine, vous avez intérêt à élever des versements l’âge de 70 ans, pour bénéficier d’un abattement plus favorable.
Assurance vie en unité de compte ou Assurance vie option fiscale
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